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Chaque article (œuvre) est protégé par le droit de la propriété littéraire et artistique ou toute autre loi applicable. Toute utilisation de l’œuvre autre que celle autorisée par cette licence est réservée. L’exercice de tout droit sur l’œuvre mise a disposition emporte acceptation des termes de la licence. En raison du caractère contractuel de la licence, l’offrant accorde à l’acceptant les droits contenus dans cette licence en contrepartie de son acceptation.

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